Mentions Légales
Dernière mise à jour : 15 juin 2026
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs de la plateforme ChorAiGraph l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Ce contenu légal est intégré directement dans l'application pour rester accessible depuis l'expérience de connexion, y compris lorsque l'application est installée et qu'une connexion réseau est temporairement indisponible.